Marque renouvelée - Marque en vigueur

SARTool
COLLECTE LOCALISATION SATELLITES, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3394321
Date de dépôt :
18/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2025
SARTool de COLLECTE LOCALISATION SATELLITES

Présentation de la marque SARTool

Déposée le 18 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) COLLECTE LOCALISATION SATELLITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SARTool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-01 du 6 janvier 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COLLECTE LOCALISATION SATELLITES domicilié(e) 11 rue Hermès - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 034 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme DEVYVER STEPHANIE domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque SARTool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SARTool arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.

COLLECTE LOCALISATION SATELLITES a également déposé les autres marques suivantes : VIGISAT , CATSAT , ARGOS , THEMIS , CATSAT , COLLECT +


COLLECTE LOCALISATION SATELLITES, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 11 rue Hermès - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France - SIREN 338034390


IPSIDE, Mme DEVYVER STEPHANIE - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Inscription le 6 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°494880 - Publication au BOPI 2009-04-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2015 n°2600153 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-20

Logiciel utilisé dans le domaine de l'imagerie permettant d'analyser des images obtenues par radar. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Evaluation, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels, études de projet techniques ; programmation pour ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.